La réglementation Allemande

 

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L’Allemagne possède la plus forte densité d’aeromodelistes d’Europe, le marché du modélisme est 4 fois celui du marché Francais.. tout le monde connait la qualité et la diversité des productions allemandes en la matière. Leur territoire est constellé de clubs de vol a voile ou d’Ulm et en conséquence le ciel est bien encombré.

Il y a 2 fédérations : la DAEC (Deutscher aero club) fédération rattachée à la FAI et au comité olympique. Elle regroupe l’aviation légère, l’ulm, l’aérostation, le vol libre et l’aéromodélisme. C’est l’organisation historique multi disciplinaire. Pour l’aeromodelisme 15 000 adhérents et 500 clubs.

La DMFV plus récente, ne représente que l’aéromodélisme sous toutes ses formes mais avec force, 85 000 membres et 1300 clubs. Un groupe de travail reflechit a la pratique fpv.

Les deux fédérations reconnaissent le statut de modéliste isolé (hors club) et délivrent des licences DAEC ou DMFV en direct mais aussi des licences FAI pour les compétiteurs.

Attention chaque land peut superposer une réglementation legerement différente, on évoque ici le cas général.

La réglementation actuelle :

Si moins de 5kg et motorisation silencieuse (électrique), c’est la liberté, c’est a dire que l’on peut évoluer en classe E (équivalent G en France). C’est a dire dans tous le volume soit jusqu’a 2500ft (750m) si le plafond de la classe le permet.

Si motorisation thermique, pas d’évolution a moins de 1,5km des agglomérations sauf si vous évoluez sur un terrain declaré qui l’autorise (voir ci-dessous). Une demande individuelle est théoriquement possible mais très difficile a obtenir dans les faits.

Si plus de 5kg, Evolutions sur un terrain déclaré obligatoire avec restrictions (altitude, bruit, horaires, sécurité etc). Ce terrain peut appartenir a un club ou une personne privée. Cela semble très proche de la localisation d’activité DGAC.

Depuis 2015 : étiquette dans le modèle avec coordonnées du propriétaire mais cela a du mal a passer, histoire allemande oblige, ils apprécient peu les fichiers..

Commun a ces 2 catégories :

  • assurance RC obligatoire (fournie par les fédérations ou assurance perso)
  • autorisation écrite du propriétaire du lieu d’envol
  • aucun modèle volant a moins de 1,5km des clotures d’un aérodrome
  • pas de limite d’âge et pas de visite médicale pour les pilotes

La réglementation future :

Un projet est a l’étude, les autorités se donnent du temps pour rencontrer, négocier, expliquer aux utilisateurs de l’espace aérien, on est Allemagne, le compromis est recherché, cela prend du temps.

le 1er projet emanait de la DFS (Deutsche Flugsicherung GmbH) équivalent de la DGAC évoquait 100m max sauf autorisation, pilote 14 ans minimum, licence aupres de la DFS, modèles de 25kg max sans dérogation possible . La réaction c’est la pétition de la DMFV avec plus de 125 000 signatures et un législateur qui revoit sa copie. Voila la deuxième copie et l’art du compromis :

a/ Des a présent, rien ne change pour les terrains déclarés a l’autorité aérienne.

b/ Pour les moins de 2kg et moins de 100m sol, vol libre comme aujourd’hui dans le respect de la réglementation de la circulation aérienne.

c/ Pour les 2 à 5kg et plus de 100m, les 2 fédérations évoquent une autorisation parentale pour les moins de 14 ans et les connaissances de la réglementation qui pourraient être apportées par les fédés. Rien n’est acté par le parlement a ce jour (dec 2016).

Attention ce projet de réglementation porte sur les 3 années a venir, en 2020 l’europe interviendra peut être si elle ne renvoit pas les aéromodélistes a leur réglementation nationale.

En résumé, le pragmatisme Allemand a parlé, on discute d’abord avant de légiférer. Nous sommes très loin du fonctionnement de l’aéromodélisme Francais. Pas de dispositifs électroniques, pas d’enregistrement des modèles, et simplement si moins de 5kg,  vol possible partout sauf zone interdite.. cela vous rappelle rien ? une pratique responsable simplement.

MD

merci à JM pour sa connaissances de la réglementation, mise a jour et precisions possibles selon complements d’infos.

4 réflexions sur “La réglementation Allemande

  1. GUILLERET 19 décembre 2016 / 18 h 57 min

    Comme on le voit l’Europe  » de l’aéromodélisme » ce n’est pas encore pour demain!
    Il y a urgence que toutes les fédérations se concertent pour proposer et mettre en place un projet commun!

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    • dbs911 19 décembre 2016 / 22 h 46 min

      Entre les irlandais et les allemands a la reglementation tres eloignée, Finesse plus penche plutot coté allemand.. Entre nos representants EMFU Mr Phipps et mr Delor aux analyses tres differentes sur les multirotors, qui choisir a votre avis ? ou alors l’easa delaisse les moins de 150kg et renvoie tout le monde chez soi ? vraiment on est pas sortis des ronces..

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      • GUIOT 20 décembre 2016 / 1 h 01 min

        Bonjour,

        Au sujet de ce qui est écrit plus haut : aucun modèle volant a moins de 1,5km des clotures d’un aérodrome.
        Et bien par exemple à Kehl la piste aéromodéliste est située entre les hangars et la tour de contrôle et la piste grandeur…

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  2. dbs911 20 décembre 2016 / 9 h 23 min

    Aucun modele volant a moins de 1,5km d’un aerodrome sans autorisation specifique (permission). Cette autorisation sera, pratiquement, impossible a obtenir pour un modeliste isolé

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